{"id":86,"date":"2026-08-09T11:39:42","date_gmt":"2026-08-09T09:39:42","guid":{"rendered":"https:\/\/getzelvo.com\/?page_id=86"},"modified":"2026-08-09T11:42:41","modified_gmt":"2026-08-09T09:42:41","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/getzelvo.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"86\" class=\"elementor elementor-86\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-26e7cf9 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"26e7cf9\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-b6869a5 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"b6869a5\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<h1>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h1><p><em>Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 9 ao\u00fbt 2026<\/em><\/p><h2>Article 1. Identification du vendeur<\/h2><p><strong>Be Clicked Agency O\u00dc<\/strong> M\u00e4nnim\u00e4e, Pudisoo k\u00fcla 74626 Kuusalu, Estonie Code d&rsquo;immatriculation : 14574911 Num\u00e9ro de TVA : EE102116834 Courriel : hello@getzelvo.com<\/p><p>Ci-apr\u00e8s \u00ab le Vendeur \u00bb.<\/p><h2>Article 2. Objet et champ d&rsquo;application<\/h2><p>Les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent la vente de licences d&rsquo;utilisation du logiciel Zelvo, extension pour WordPress commercialis\u00e9e sur getzelvo.com.<\/p><p>Elles s&rsquo;appliquent \u00e0 toute commande pass\u00e9e sur le site, \u00e0 l&rsquo;exclusion de toute autre condition. Le client d\u00e9clare en avoir pris connaissance et les avoir accept\u00e9es avant de valider sa commande.<\/p><p>Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes conditions. La version applicable est celle en vigueur au jour de la commande.<\/p><h2>Article 3. Description du produit<\/h2><p>Zelvo traduit le contenu d&rsquo;un site WordPress dans une ou plusieurs langues, et sert les versions traduites sur des adresses d\u00e9di\u00e9es.<\/p><h3>3.1. Ce que comprend la licence<\/h3><p>La licence donne droit \u00e0 l&rsquo;utilisation du logiciel sur le nombre de sites correspondant \u00e0 la formule choisie, \u00e0 la r\u00e9ception des mises \u00e0 jour et \u00e0 l&rsquo;assistance, dans les conditions de l&rsquo;article 6.<\/p><p>Toutes les formules incluent un nombre illimit\u00e9 de mots traduits et de langues.<\/p><h3>3.2. Ce que la licence ne comprend pas<\/h3><p><strong>Zelvo ne fournit pas de service de traduction.<\/strong> La traduction est r\u00e9alis\u00e9e par un fournisseur d&rsquo;intelligence artificielle tiers, choisi librement par le client, aupr\u00e8s duquel il ouvre un compte et obtient une cl\u00e9 d&rsquo;acc\u00e8s.<\/p><p>Le client est seul redevable des sommes dues \u00e0 ce fournisseur au titre de sa consommation. Ces montants sont ind\u00e9pendants du prix de la licence, ne transitent pas par le Vendeur, et rel\u00e8vent exclusivement de la relation contractuelle entre le client et le fournisseur retenu.<\/p><p>Le Vendeur ne garantit ni la disponibilit\u00e9, ni la tarification, ni la qualit\u00e9 des traductions produites par ces services tiers.<\/p><h3>3.3. Qualit\u00e9 des traductions<\/h3><p>Les traductions sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9es automatiquement. Le client demeure responsable de la relecture et de la validation des contenus publi\u00e9s sur son site. Zelvo met \u00e0 disposition les outils permettant de corriger une traduction.<\/p><h2>Article 4. Commande<\/h2><p>La commande s&rsquo;effectue en ligne sur getzelvo.com. Elle est r\u00e9put\u00e9e ferme et d\u00e9finitive \u00e0 r\u00e9ception du paiement.<\/p><p>Un courriel de confirmation contenant la cl\u00e9 de licence et le lien de t\u00e9l\u00e9chargement est envoy\u00e9 \u00e0 l&rsquo;adresse indiqu\u00e9e lors de la commande.<\/p><p>Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser une commande en cas de litige ant\u00e9rieur, de suspicion de fraude ou de demande manifestement anormale.<\/p><h2>Article 5. Prix et taxes<\/h2><p>Les prix sont indiqu\u00e9s en euros.<\/p><h3>5.1. Taxe sur la valeur ajout\u00e9e<\/h3><p>Le r\u00e9gime applicable d\u00e9pend de la qualit\u00e9 et du lieu d&rsquo;\u00e9tablissement du client :<\/p><ul><li><strong>Professionnel \u00e9tabli dans l&rsquo;Union europ\u00e9enne<\/strong> disposant d&rsquo;un num\u00e9ro de TVA intracommunautaire valide : autoliquidation, aucune TVA factur\u00e9e. Le num\u00e9ro est v\u00e9rifi\u00e9 lors de la commande. Un num\u00e9ro invalide entra\u00eene l&rsquo;application de la TVA.<\/li><li><strong>Consommateur ou professionnel non assujetti \u00e9tabli dans l&rsquo;Union europ\u00e9enne<\/strong> : la TVA applicable est factur\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur relative aux services fournis par voie \u00e9lectronique.<\/li><li><strong>Client \u00e9tabli hors de l&rsquo;Union europ\u00e9enne<\/strong> : op\u00e9ration hors du champ de la TVA europ\u00e9enne. Les \u00e9ventuelles taxes ou droits dus dans le pays du client restent \u00e0 sa charge.<\/li><\/ul><p>Le montant exact est affich\u00e9 avant validation du paiement.<\/p><h3>5.2. \u00c9volution des prix<\/h3><p>Le Vendeur peut modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Le prix applicable est celui affich\u00e9 au moment de la commande. Pour les abonnements, l&rsquo;article 7.2 s&rsquo;applique.<\/p><h2>Article 6. Livraison, mises \u00e0 jour et assistance<\/h2><h3>6.1. Livraison<\/h3><p>Le produit est livr\u00e9 par voie \u00e9lectronique, imm\u00e9diatement apr\u00e8s la validation du paiement, sous forme d&rsquo;un fichier t\u00e9l\u00e9chargeable et d&rsquo;une cl\u00e9 de licence.<\/p><h3>6.2. Mises \u00e0 jour et assistance selon la formule<\/h3><p><strong>Abonnement annuel<\/strong> : les mises \u00e0 jour et l&rsquo;assistance sont fournies tant que l&rsquo;abonnement est actif.<\/p><p><strong>Paiement unique<\/strong> : les mises \u00e0 jour sont fournies sans limitation de dur\u00e9e. L&rsquo;assistance est fournie pendant douze mois \u00e0 compter de la commande.<\/p><h3>6.3. Fonctionnement en l&rsquo;absence de licence active<\/h3><p>L&rsquo;expiration ou la r\u00e9vocation d&rsquo;une licence n&rsquo;interrompt pas le fonctionnement du logiciel d\u00e9j\u00e0 install\u00e9. Elle met fin \u00e0 la mise \u00e0 disposition des nouvelles versions et \u00e0 l&rsquo;assistance.<\/p><h3>6.4. Port\u00e9e de l&rsquo;assistance<\/h3><p>L&rsquo;assistance couvre l&rsquo;installation, la configuration et le fonctionnement de Zelvo. Elle ne couvre pas le d\u00e9veloppement sur mesure, la maintenance g\u00e9n\u00e9rale du site du client, ni les difficult\u00e9s imputables \u00e0 un th\u00e8me, \u00e0 une autre extension ou \u00e0 un service tiers.<\/p><h2>Article 7. Dur\u00e9e, reconduction et r\u00e9siliation<\/h2><h3>7.1. Abonnement annuel<\/h3><p>L&rsquo;abonnement est conclu pour douze mois et se reconduit tacitement pour des p\u00e9riodes de m\u00eame dur\u00e9e, sauf r\u00e9siliation.<\/p><h3>7.2. R\u00e9siliation<\/h3><p>Le client peut r\u00e9silier \u00e0 tout moment depuis son espace client. La r\u00e9siliation prend effet au terme de la p\u00e9riode en cours, d\u00e9j\u00e0 r\u00e9gl\u00e9e, sans remboursement au prorata.<\/p><p>Toute modification tarifaire applicable \u00e0 une reconduction est notifi\u00e9e au moins trente jours avant l&rsquo;\u00e9ch\u00e9ance. Le client peut alors r\u00e9silier avant la date de reconduction.<\/p><h3>7.3. Paiement unique<\/h3><p>La licence acquise par paiement unique n&rsquo;est pas soumise \u00e0 reconduction.<\/p><h2>Article 8. Droit de r\u00e9tractation<\/h2><h3>8.1. Principe<\/h3><p>Le consommateur dispose d&rsquo;un d\u00e9lai de quatorze jours pour se r\u00e9tracter sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision.<\/p><h3>8.2. Renonciation expresse<\/h3><p>S&rsquo;agissant d&rsquo;un contenu num\u00e9rique fourni imm\u00e9diatement, le client est invit\u00e9, lors de la commande, \u00e0 demander express\u00e9ment l&rsquo;ex\u00e9cution imm\u00e9diate du contrat et \u00e0 reconna\u00eetre qu&rsquo;il perd son droit de r\u00e9tractation d\u00e8s la mise \u00e0 disposition du t\u00e9l\u00e9chargement.<\/p><p>En l&rsquo;absence de cette demande expresse, le droit de r\u00e9tractation s&rsquo;exerce dans les conditions de droit commun, le t\u00e9l\u00e9chargement n&rsquo;\u00e9tant alors mis \u00e0 disposition qu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;expiration du d\u00e9lai.<\/p><h3>8.3. Clients professionnels<\/h3><p>Le droit de r\u00e9tractation ne b\u00e9n\u00e9ficie pas aux clients agissant \u00e0 des fins professionnelles.<\/p><h2>Article 9. Garantie commerciale de remboursement<\/h2><p>Ind\u00e9pendamment du droit de r\u00e9tractation et de la garantie l\u00e9gale, le Vendeur accorde une <strong>garantie de remboursement de trente jours<\/strong> \u00e0 compter de la commande.<\/p><h3>9.1. Mise en oeuvre<\/h3><p>La demande est adress\u00e9e \u00e0 hello@getzelvo.com depuis l&rsquo;adresse ayant servi \u00e0 la commande. Aucun motif n&rsquo;est exig\u00e9. Le remboursement intervient sur le moyen de paiement d&rsquo;origine, dans un d\u00e9lai de quatorze jours \u00e0 compter de l&rsquo;acceptation.<\/p><h3>9.2. Cons\u00e9quences<\/h3><p>Le remboursement entra\u00eene la r\u00e9vocation de la licence. Le client s&rsquo;engage \u00e0 d\u00e9sinstaller le logiciel de l&rsquo;ensemble de ses sites et \u00e0 cesser toute utilisation. Les mises \u00e0 jour et l&rsquo;assistance prennent fin.<\/p><p>Les traductions d\u00e9j\u00e0 produites, stock\u00e9es dans la base de donn\u00e9es du client, lui appartiennent et ne sont pas affect\u00e9es.<\/p><h3>9.3. Limite<\/h3><p>La garantie s&rsquo;applique une fois par client. Elle peut \u00eatre refus\u00e9e en cas d&rsquo;usage manifestement abusif, notamment en cas de demandes r\u00e9p\u00e9t\u00e9es portant sur des commandes successives.<\/p><h2>Article 10. Garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9<\/h2><p>Le Vendeur est tenu de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 du contenu num\u00e9rique dans les conditions pr\u00e9vues par la loi applicable.<\/p><p>En cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9, le client peut exiger la mise en conformit\u00e9 du produit et, si celle-ci est impossible ou n&rsquo;intervient pas dans un d\u00e9lai raisonnable, obtenir une r\u00e9duction du prix ou la r\u00e9solution du contrat.<\/p><p>Cette garantie est ind\u00e9pendante de la garantie commerciale de l&rsquo;article 9.<\/p><h2>Article 11. Licence d&rsquo;utilisation<\/h2><h3>11.1. Port\u00e9e<\/h3><p>Le Vendeur conc\u00e8de au client un droit d&rsquo;utilisation du logiciel sur le nombre de sites correspondant \u00e0 sa formule. Une activation lib\u00e9r\u00e9e peut \u00eatre r\u00e9attribu\u00e9e \u00e0 un autre site.<\/p><h3>11.2. Code source<\/h3><p>Le code du logiciel est distribu\u00e9 sous licence GNU General Public License version 2 ou ult\u00e9rieure. Cette licence porte sur le code et n&#8217;emporte aucun droit sur le nom Zelvo, le logo ni les \u00e9l\u00e9ments graphiques associ\u00e9s.<\/p><p>La cl\u00e9 de licence est personnelle. Sa communication \u00e0 des tiers, sa revente ou sa mise \u00e0 disposition publique constituent un manquement aux pr\u00e9sentes conditions et peuvent entra\u00eener sa r\u00e9vocation sans remboursement.<\/p><h2>Article 12. Responsabilit\u00e9<\/h2><p>Le Vendeur est tenu d&rsquo;une obligation de moyens.<\/p><p>Sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de dommage r\u00e9sultant d&rsquo;une mauvaise utilisation du logiciel, d&rsquo;une incompatibilit\u00e9 avec un th\u00e8me, une extension ou un environnement d&rsquo;h\u00e9bergement, d&rsquo;une modification du code par le client ou un tiers, d&rsquo;une d\u00e9faillance d&rsquo;un fournisseur d&rsquo;intelligence artificielle, ou de l&rsquo;absence de sauvegarde pr\u00e9alable du site.<\/p><p>Il appartient au client de r\u00e9aliser une sauvegarde compl\u00e8te de son site avant toute installation ou mise \u00e0 jour.<\/p><p>Sauf faute lourde ou dolosive, et dans la limite de ce que permet la loi applicable, la responsabilit\u00e9 du Vendeur est limit\u00e9e au montant effectivement r\u00e9gl\u00e9 par le client au titre de sa licence.<\/p><h2>Article 13. Donn\u00e9es personnelles<\/h2><p>Le traitement des donn\u00e9es personnelles est d\u00e9crit dans la <a href=\"https:\/\/getzelvo.com\/politique-de-confidentialite\/\">politique de confidentialit\u00e9<\/a>.<\/p><p>Le contenu transmis pour traduction est envoy\u00e9 directement du site du client vers le fournisseur d&rsquo;intelligence artificielle qu&rsquo;il a choisi. Il ne transite pas par les serveurs du Vendeur et n&rsquo;y est pas conserv\u00e9.<\/p><h2>Article 14. R\u00e9clamations et r\u00e8glement des litiges<\/h2><p>Toute r\u00e9clamation est adress\u00e9e \u00e0 hello@getzelvo.com. Le Vendeur s&rsquo;engage \u00e0 r\u00e9pondre dans un d\u00e9lai de quatorze jours.<\/p><p>\u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le consommateur peut saisir la commission des litiges de consommation comp\u00e9tente en Estonie, aupr\u00e8s de l&rsquo;autorit\u00e9 estonienne de protection des consommateurs et de r\u00e9gulation technique (Tarbijakaitse ja Tehnilise J\u00e4relevalve Amet).<\/p><p>Le consommateur r\u00e9sidant dans un autre \u00c9tat membre peut \u00e9galement s&rsquo;adresser au Centre europ\u00e9en des consommateurs de son pays de r\u00e9sidence.<\/p><h2>Article 15. Droit applicable et juridiction<\/h2><p>Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par le droit estonien.<\/p><p>Cette \u00e9lection de droit ne prive pas le consommateur de la protection que lui assurent les dispositions imp\u00e9ratives du droit de son pays de r\u00e9sidence habituelle.<\/p><p>\u00c0 d\u00e9faut de r\u00e8glement amiable, le litige rel\u00e8ve des juridictions estoniennes. Le consommateur conserve la facult\u00e9 de saisir la juridiction de son lieu de r\u00e9sidence lorsque la loi applicable le pr\u00e9voit.<\/p><h2>Article 16. Dispositions diverses<\/h2><p>Si une clause des pr\u00e9sentes est d\u00e9clar\u00e9e nulle, les autres clauses conservent leur plein effet.<\/p><p>Le fait pour le Vendeur de ne pas se pr\u00e9valoir d&rsquo;une clause ne vaut pas renonciation \u00e0 s&rsquo;en pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 9 ao\u00fbt 2026 Article 1. Identification du vendeur Be Clicked Agency O\u00dc M\u00e4nnim\u00e4e, Pudisoo k\u00fcla 74626 Kuusalu, Estonie Code d&rsquo;immatriculation : 14574911 Num\u00e9ro de TVA : EE102116834 Courriel : hello@getzelvo.com Ci-apr\u00e8s \u00ab le Vendeur \u00bb. Article 2. 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